BOURG SAINT MAURICE
Le Conseil Municipal de la commune de Bourg Saint Maurice se réunira à l'hôtel de Ville, Place Marcel Gaimard, le jeudi 6 février 2014 à 19 h 30
- Ordre du jour en résumé -
AFFAIRES BUDGETAIRES
Les sempiternelles mais obligatoires décisions en matière budgétaire de 2013 et 2014
Des conventions diverses d'objectifs avec des associations, les tarifs des droits de place pour les commerçants ambulants, ls tarifs pour les camps et stages du club loisirs
Tarifs 2013/14 relatifs au camping du Versoyen - dans le cadre délégation service public
Subvention aux associations - liste - montant
" " assorties de conditions d 'octroi - liste - montant
OPÉRATIONS DIVERSES INVESTISSEMENTS - DEMANDE DE SUBVENTION
Travaux de restauration de l'église Hautevile-Gondon
Travaux de protection de caaptation du chapelet à ARC 1600
Travaux protection des captages divers
Mise en place d'une chaudière à bois - Piscine arc 1800
URBANISME
Arc 1800 - demande d'autorisation UTN
AFFAIRES FONCIERES ET AGRICOLES
5 affaires
PERSONNEL COMMUNAL
2 affaires
AFFAIRES CULTURELLES ET SPORTIVES
1 affaire
AFFAIRES DIVERSES
Enlèvement véhicules sur SEEZ convention
NB : pour obtenir le détail complet de l'ordre du jour s' adresser à l'hôtel de Ville aux heures d'ouvertures ou sur le site Internet.
